# CarFlow — Licence propriétaire

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Le logiciel CarFlow, comprenant notamment son code source, son code
exécutable, son interface, sa documentation et ses éléments graphiques
originaux, est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive
de GIMENEZ JEAN FRANCOIS, sous réserve des droits attachés aux composants,
données et services tiers identifiés dans `THIRD_PARTY_NOTICES.md`.

## Absence d’autorisation implicite

Aucun droit d’utilisation, de reproduction, de modification, de distribution
ou d’exploitation du logiciel n’est accordé par la mise à disposition ou la
consultation de son code source.

Sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits ou stipulation
expresse d’un contrat conclu avec celui-ci, il est notamment interdit de :

- copier, reproduire, adapter, traduire ou modifier tout ou partie du logiciel ;
- distribuer, publier, transmettre ou mettre le logiciel à disposition de tiers ;
- vendre, louer, concéder en sous-licence ou commercialiser le logiciel ;
- exploiter ou héberger une instance du logiciel pour le compte de tiers ;
- extraire ou réutiliser une partie substantielle du logiciel ;
- procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel ;
- supprimer ou modifier une mention de propriété intellectuelle.

Ces restrictions s’appliquent sous réserve des exceptions et droits auxquels
il ne peut être dérogé en vertu de la législation applicable.

## Service hébergé

Lorsqu’un accès à CarFlow est fourni sous la forme d’un service hébergé, cet
accès ne transfère aucun droit de propriété sur le logiciel. Il confère
uniquement le droit personnel, limité, non exclusif, non cessible et non
transférable d’utiliser le service pendant la durée et dans les conditions
prévues par le contrat ou l’abonnement applicable.

## Composants et services tiers

Les composants logiciels, données cartographiques et services tiers utilisés
par CarFlow restent soumis à leurs licences et conditions respectives. La
présente licence ne modifie pas et ne remplace pas ces droits. Le détail des
principaux éléments tiers figure dans `THIRD_PARTY_NOTICES.md`.

## Garantie et responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi applicable, le logiciel est fourni « en
l’état », sans garantie expresse ou implicite. Le titulaire ne garantit pas que
le logiciel sera exempt d’erreurs, disponible sans interruption ou adapté à un
usage particulier.

Dans ces mêmes limites, le titulaire ne pourra être tenu responsable des
dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité
d’utiliser le logiciel.

## Droit applicable

La présente licence est régie par le droit français. Toute disposition relative
à la juridiction compétente devra être interprétée conformément aux règles
impératives applicables.

Pour toute demande d’autorisation ou de licence commerciale, veuillez contacter
directement le titulaire des droits.